Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : www.dozlign.com
PRÉSENTATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.dozlign.com les informations suivantes :
1. INFORMATIONS LÉGALES :
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Dozlign
Adresse : RUE DU 9 MAI 1950 49310 MONTILLIERS
Tél : 02 41 58 26 55
SIRET : 49014535600021
La Responsable de la publication est : Yoann SOURICE
Contactez le responsable de la publication : administratif@dozlign.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Elodie TISSEROND
Contactez le Webmaster : administratif@dozlign.fr
L’hébergeur du site est : OVH SAS au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 au RCS de Lille Métropole. Leur numéro de téléphone : 1007.
2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :
Le site www.dozlign.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.dozlign.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.dozlign.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne, des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : elodie.t@dozlign.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.dozlign.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le système de messagerie proposée par le site www.dozlign.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.dozlign.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Les messages électroniques envoyés via le formulaire de contact ainsi que les informations personnelles associées ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.dozlign.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
5. IDENTIFIANT UNIQUE REP
L’identifiant unique FR215829_07SRXC attestant de l’enregistrement au titre de la REP DDS a été attribué par l’ADEME à la société DOZLIGN
L’identifiant unique FR215829_01AVJV attestant de l’enregistrement au titre de la REP EMBALLAGE a été attribué par l’ADEME à la société DOZLIGN.